Documents importants

Projet normes Béninoise semences de soja

Projet normes Béninoise semences de soja
Télécharger

Projet de Norme Béninoise sur le fromage de soja

Projet de Norme Béninoise sur le fromage de soja
Télécharger

Projet de Normes Béninoise sur le soja grain

Projet de Normes Béninoise sur le soja grain
Télécharger

Projet de Norme Béninoise sur Lait de soja

Projet de Norme Béninoise sur Lait de soja
Télécharger

Agrément pour exercer la fonction de réparateurs et installateurs des instruments de pesage en République du Bénin (pièces à fournir)

Agrément pour exercer la fonction de réparateurs et installateurs des instruments de pesage en République du Bénin (pièces à fournir)
Télécharger

Procédure d’achat de norme

Procédure d'achat de norme
Télécharger

Procédure d’élaboration des normes

Procédure d'élaboration des normes
Télécharger

Répertoire des prestations de l’ANM

Répertoire des prestations de l'ANM
Télécharger

Catalogue des Normes béninoises

Catalogue des Normes béninoises
Télécharger

Catalogue de formation 2021

Catalogue de formation 2021
Télécharger

Arrêté 2003 n°032 fixant conditions exercice profession Installateur et réparateur insruments mesures

Arrêté 2003 n°032 fixant conditions exercice profession Installateur et réparateur insruments mesures
Télécharger

Vue générale du système de certification

Vue générale de système de certification
Télécharger

Décret n° 87-155 du 29 mai 1987

Décret n° 87-155 du 29 mai 1987
Télécharger

Décret n°2007-310 du 30 juin 2007 portant conditions de contrôle Compteurs d’eau potable froide en RB

Décret n°2017-031 du 23 janvier 2017 portant AOF ANM
Télécharger

DECRET N° 86-216 D du 30 Mai 1986

DECRET N° 86-216 D du 30 Mai 1986
Télécharger

Loi n° 87-008 du 21 septembre 1987 portant Régime taxes contrôle Conditionnement – Normalisation Produits agricoles

Loi n° 87-008 du 21 septembre 1987 portant Régime taxes contrôle Conditionnement - Normalisation Produits agricoles
Télécharger

Loi n° 2007-21 du 16 octobre 2007 portant Protection Consommateur en RB

Décret n°2017-031 du 23 janvier 2017 portant AOF ANM
Télécharger

Décret n°2017-031 du 23 janvier 2017 portant AOF ANM

DECRET N° 86-216 D du 30 Mai 1986
Télécharger